Bienvenue

Histoire Plan de la ville Jumelage Tourisme Intercommunalité - COR Amplepuis en images
Ma Mairie

Nos Élus Municipaux Nos Agents Municipaux Conseil Municipal des Jeunes Conseil Municipal Nos Bulletins Salles Municipales Marchés Publics Finances Urbanisme Travaux Règlementation Contacts
Vie Pratique

Informations Pratiques Fleurissement Associations Enfance, Jeunesse & Scolaire Médiathèque Champollion Musée Barthélémy Thimonnier Emploi & Carrière Citoyenneté Maison des Jeunes et de la Culture Centre Social du Parc Santé
Vie Économique

Nos commerces, entreprises et agriculteurs Nos gîtes et hébergements Nos marchés
Vie Sociale

C.C.A.S Séniors Action sociale - Solidarité

Procès Verbaux

Accueil / Ma Mairie / Conseil Municipal / Procès Verbaux

Procès Verbaux

Recherche par année -

Date

Nom

17/01/2023

CM 17-01-2023 Procès Verbal

1 - 2

Contacts

Commune d'Amplepuis

9 place de l'Hôtel de Ville

69550 Amplepuis - FRANCE

+33 4 74 89 30 24

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Contact

Contactez-nous

Nom*

Ce champ est obligatoire

Prénom*

Ce champ est obligatoire

Objet de votre demande*

Ce champ est obligatoire

Votre message*

Ce champ est obligatoire

Votre adresse mail*

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Votre message a bie été transmis à nos équipes. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×